SCHWEFEL-KOHLENSTOFF-MATERIAL
Brevet européen · EP2250692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2250692
- Numéro de demande
- EP09720549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2009
- Publié
- 17 nov. 2010
- Délivré
- 14 juin 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/58 (2010.01)H01M 4/136 (2010.01)H01M 4/1397 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)//H01M 10/39 (2006.01)
- Priorité
- US 35783 12.03.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/035686 02.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/114314 17.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
NAZAR, Linda, F.
Waterloo, Ontario N2V 1Z3, CA
JI, Xiulei
Oakville, Ontario L6M 3L7, CA
LEE, Kyu-tae
Kitchner N2G 4Z7, CA
STAMM, Kimber, L.
Ann Arbor, MI 48105, US
RICHARD, Monique, N.
Ann Arbor, MI 48103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.