ELEKTRISCHES HEIZELEMENT

Brevet européen · EP2250857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2250857
Numéro de demande
EP08872776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2008
Publié
17 nov. 2010
Délivré
22 juin 2011
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/48 (2006.01)
G01F 23/22 (2006.01)
Priorité
DE 102008011193 26.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/010970 19.12.2008
Publication PCT
WO2009/106119 03.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 18 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.08.2011

  3. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Titulaire

AREVA NP GmbH

Areva NP GmbH

Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

KAERCHER, Sacha

90000 Belfort, FR

VOGT, Wolfgang

63796 Kahl, DE

PFLEGER, Stefan

63755 Alzenau, DE

HARFST, Wilfried

55130 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.