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Brevet européen · EP2251069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2251069
Numéro de demande
EP08870449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2008
Publié
17 nov. 2010
Délivré
15 mai 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/00 (2006.01)
A63H 33/26 (2006.01)
Priorité
JP 2008003222 10.01.2008
Demande PCT
PCT/JP2008/073127 12.12.2008
Publication PCT
WO2009/087881 16.07.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

Spin Master Ltd.

450 Front Street West, Toronto, Ontario M5V 1B6, CA

Inventeur

YAMADA, Satoshi

Tokyo 111-0052, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.