Saure Azofarbstoffe

Brevet européen · EP2251387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2251387
Numéro de demande
EP09160247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
29 févr. 2012
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 35/031 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
D06P 3/14 (2006.01)
D06P 3/24 (2006.01)
C09B 29/36 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 29 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz 1 → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 29.09.2016

  3. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Inventeur

Nusser, Rainer Dr.

79395 Neuenburg, DE

Geiger, Ulrich Dr.

79395 Neuenburg/Rhein, DE

Hasemann, Ludwig Dr.

79379 Muellheim-Niederweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.