Schliessblech für Fenster oder Türen
Brevet européen · EP2251508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2251508
- Numéro de demande
- EP10161746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2010
- Publié
- 17 nov. 2010
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05B 15/02 (2006.01)E05C 9/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009006930 U 13.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.