Kraftmessvorrichtung
Brevet européen · EP2251661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2251661
- Numéro de demande
- EP10153256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2010
- Publié
- 17 nov. 2010
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009022343 15.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.