Manchon à ouverture facile

Brevet européen · EP2251853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2251853
Numéro de demande
EP10162612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2010
Publié
17 nov. 2010
Délivré
4 nov. 2020
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/04 (2006.01)
B65D 23/08 (2006.01)
Priorité
FR 0953191 14.05.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Decomatic S.A.

ZA de Malatrait, 38290 La Verpillière, FR

Inventeur

Allegre, Jean-Luc

38460, TREPT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.