Stecker mit Wasserablauf

Brevet européen · EP2251940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2251940
Numéro de demande
EP09006526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
13 févr. 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/52 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Inventeur

Bouchan, Christophe

91160 Longjumeau, FR

Dechelette, Patrick

91160 Le Plessis Robinson, FR

Plessis, Olivier

78280 Gyancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.