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Brevet européen · EP2251973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2251973
Numéro de demande
EP09720297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
7 janv. 2015
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03B 5/36 (2006.01)
H03K 5/003 (2006.01)
Priorité
JP 2008064247 13.03.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/054868 13.03.2009
Publication PCT
WO2009/113657 17.09.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Inventeur

SATO, Kenichi

Tokyo 101-8101, JP

YAMAMOTO, Tomoaki

Tokyo 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.