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Brevet européen · EP2251973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2251973
- Numéro de demande
- EP09720297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2009
- Publié
- 17 nov. 2010
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03B 5/36 (2006.01)H03K 5/003 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008064247 13.03.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/054868 13.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/113657 17.09.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
SATO, Kenichi
Tokyo 101-8101, JP
YAMAMOTO, Tomoaki
Tokyo 101-8101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.