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Brevet européen · EP2252038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252038
Numéro de demande
EP10161223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2010
Publié
17 nov. 2010
Délivré
20 juin 2012
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/08 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 177569 P 12.05.2009
US 495698 30.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Inventeur

Sanders, Daniel Spaugh

Orem, UT 84057, US

Gassner, John Paul

Alexandria, VA 22314, US

Corlette, David Gordon

Washington, DC 20002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.