UTILISATION D'ESTERAMIDES, NOUVEAUX ESTERAMIDES ET PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'ESTERAMIDES
Brevet européen · EP2252144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252144
- Numéro de demande
- EP09704290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2009
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A01N 25/02 (2006.01)C07C 231/02 (2006.01)C07C 235/74 (2006.01)C08K 5/20 (2006.01)C11D 7/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 0800393 25.01.2008FR 0805133 18.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/050780 23.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/092795 30.07.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 20 sept. 2023
Titulaire
- Titulaire
- RHODIA OPERATIONS, 9 rue des Cuirassiers, Immeuble Silex 2 Solvay, 69003 Lyon, France → SPECIALTY OPERATIONS FRANCE, 9 rue des Cuirassiers, Immeuble Silex 2 Solvay, 69003 Lyon, France
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Titulaire
SPECIALTY OPERATIONS FRANCE
69003 Lyon, FR
Inventeur
JENTZER, Olivier
69390 Vourles, FR
GUGLIERI, Massimo
75005 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.