ABLATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP2252226 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252226
- Numéro de demande
- EP09718714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2009
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 18/02 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/18 (2006.01)A61B 18/20 (2006.01)
- Priorité
- US 35865 P 12.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/001804 12.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/112269 17.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
FISCHER, Gerald
A-6176 Völs, AT
HINTRINGER, Florian
A-6060 Ampass, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.