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Brevet européen · EP2252236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252236
Numéro de demande
EP09701339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2009
Publié
24 nov. 2010
Délivré
4 déc. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/01 (2006.01)
Priorité
US 10837 11.01.2008
Demande PCT
PCT/US2009/000019 05.01.2009
Publication PCT
WO2009/088970 16.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 4 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

Parties

Inventeur

MCGUCKIN, James, F.

Radnor, Pennsylvania 19087, US

BRESSLER, James, E.

Langhorne, PA 19047, US

SCHALLER, David, M.

Wallingford, PA 19086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.