EINFÜGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2252237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252237
- Numéro de demande
- EP09713274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2009
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 11/00 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)A61M 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 30068 P 20.02.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/034648 20.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/105619 27.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 4 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 9 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
Shoreview, MN 55126, US
Madina, MN 55340, US
Plymouth, MN 55446, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.