STIMULATIONSSCHIENE

Brevet européen · EP2252242 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252242
Numéro de demande
EP09708308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2009
Publié
24 nov. 2010
Délivré
13 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 08151073 05.02.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/050460 05.02.2009
Publication PCT
WO2009/098651 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 22 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    HELFER, Sylvain, Route du Signal 15, 1091 Grandvaux, SCHÖNENBERGER, Klaus, L'Arzillier 37, 1302 Vufflens-la-Ville, BUHLMANN, Félix, Route du Signal 27B, 1018 Lausanne → SCHÖNENBERGER, Klaus, L'Arzillier 37, 1302 Vufflens-la-Ville, BUHLMANN, Félix, Route du Signal 27B, 1018 Lausanne, HELFER, Sylvain, Ch. Des Dailles 19, 1092 Belmont-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 5 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  7. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Compex Médical S.A.

COMPEX MEDICAL S.A.

Chemin du Dévent - Z.I. Larges Pièces A, 1024 Ecublens

Radiée du registre

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

SCHÖNENBERGER, Klaus

1302 Vufflens-la-Ville

BUHLMANN, Félix

1018 Lausanne

HELFER, Sylvain

1092 Belmont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.