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Brevet européen · EP2252352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252352
- Numéro de demande
- EP09703134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2009
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08100881 24.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/050730 22.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/092768 30.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
GIBBINS, Graham
Norfolk NR20 5RW, GB
TYERS, Ben
Lancashire LA6 2ET, GB
MELINIOTIS, Andreas Mark
Cambridge CB4 2QB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.