WÄLZMÜHLE

Brevet européen · EP2252403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252403
Numéro de demande
EP09722364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2009
Publié
24 nov. 2010
Délivré
2 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B02C 15/14 (2006.01)
B02C 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008015141 20.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/001691 10.03.2009
Publication PCT
WO2009/115210 24.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 5 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.09.2014

  8. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Inventeur

HOFFMANN, Dirk

67705 Trippstadt, DE

HOSTER, Thomas

67655 Kaiserslautern, DE

JUNG, Otto

66882 Hütschenhausen, DE

LESSMEISTER, Hardy

67655 Kaiserslautern, DE

SCHÜTTE, Karl-Heinz

67705 Trippstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.