WÄLZMÜHLE
Brevet européen · EP2252403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252403
- Numéro de demande
- EP09722364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2009
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 2 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B02C 15/14 (2006.01)B02C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008015141 20.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/001691 10.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/115210 24.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2014
- 2 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
Parties
Inventeur
67705 Trippstadt, DE
67655 Kaiserslautern, DE
66882 Hütschenhausen, DE
67655 Kaiserslautern, DE
67705 Trippstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.