OBERFLÄCHENMODIFIKATION
Brevet européen · EP2252410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252410
- Numéro de demande
- EP08839931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2008
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05D 7/24 (2006.01)B05D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 16192007 10.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/008598 10.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/049838 23.04.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Inventeur
JEHLE, Heinrich
72636 Frickenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.