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Brevet européen · EP2252421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252421
Numéro de demande
EP09716790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2009
Publié
24 nov. 2010
Délivré
29 juil. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
Priorité
US 43740 06.03.2008
Demande PCT
PCT/US2009/036413 06.03.2009
Publication PCT
WO2009/111751 11.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Titulaire

Irwin Industrial Tool Company

8935 North Pointe Executive Drive, Huntersville, NC 28078, US

Inventeur

NOVAK, Joseph, Thomas

East Longmeadow MA 01028, US

PANJERC, James, E.

Williamston SC 29697, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.