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Brevet européen · EP2252458 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252458
- Numéro de demande
- EP09706827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2009
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42C 3/00 (2006.01)B41F 15/30 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)B41J 11/02 (2006.01)B41J 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 20933 28.01.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/032111 27.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/097268 06.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
STYLES, Jonathan, D.
Needham MA 02492, US
PARENT, Barry
Windsor, Ontario N9J 3X3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.