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Brevet européen · EP2252468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252468
Numéro de demande
EP09715055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2009
Publié
24 nov. 2010
Délivré
7 août 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 7/02 (2006.01)
Priorité
GB 0803695 28.02.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000525 24.02.2009
Publication PCT
WO2009/106822 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 7 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2013

Parties

Titulaire

Sun Chemical B.V.

Leeuwenveldseweg 3, 1382 LV Weesp, NL

Inventeur

CRASWELL, Colin

Essex CM13 2SF, GB

WELLS, Stephen

Milton Keynes MK 13 8EF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.