STIFT
Brevet européen · EP2252471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252471
- Numéro de demande
- EP09710700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2009
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 27 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B43K 23/008 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008002102 U 14.02.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/001045 13.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/100939 20.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 31 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 27 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.06.2013
- 27 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
Parties
Titulaire
90449 Nürnberg, DE
Mandataire
8034 Zürich
Inventeur
85402 Kranzberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.