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Brevet européen · EP2252587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252587
Numéro de demande
EP09711149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2009
Publié
24 nov. 2010
Délivré
20 juil. 2011
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 211/96 (2006.01)
C07D 401/06 (2006.01)
A61K 31/54 (2006.01)
A61K 31/4545 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 08151328 12.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/051135 02.02.2009
Publication PCT
WO2009/100994 20.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Inventeur

KNUST, Henner

79618 Rheinfelden, DE

NETTEKOVEN, Matthias

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

PINARD, Emmanuel

F-68480 Linsdorf, FR

ROCHE, Olivier

F-68220 Folgensbourg, FR

ROGERS-EVANS, Mark

CH-4103 Bottmingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.