POLYAMID-ELASTOMER

Brevet européen · EP2252647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252647
Numéro de demande
EP09718691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2009
Publié
24 nov. 2010
Délivré
4 avr. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 69/02 (2006.01)
C08G 69/40 (2006.01)
C08G 69/44 (2006.01)
Priorité
EP 08102562 13.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/052240 26.02.2009
Publication PCT
WO2009/112369 17.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 4 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

Parties

Titulaire

EMS-PATENT AG

EMS-Patent AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Radiée du registre

Inventeur

BAYER, Andreas

CH-7013 Domat/Ems

HOFFMANN, Botho

CH-7013 Domat/Ems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.