Apparatur mit PERMEATIONSSPERRSCHICHT
Brevet européen · EP2252720 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252720
- Numéro de demande
- EP09704384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2009
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C23C 14/08 (2006.01)
- Priorité
- US 23455 25.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/050820 26.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/092816 30.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.