HARTSTOFFBESCHICHTETER KÖRPER
Brevet européen · EP2252721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252721
- Numéro de demande
- EP09718954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2009
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C23C 30/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008013965 12.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000309 20.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/112115 17.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
VAN DEN BERG, Hendrikus
NL-5925 BT Venlo-Blerick, NL
WESTPHAL, Hartmut
36466 Dermbach/Rhön, DE
SOTTKE, Volkmar
45479 Mülheim/Ruhr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.