HARTSTOFFBESCHICHTETER KÖRPER

Brevet européen · EP2252721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252721
Numéro de demande
EP09718954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2009
Publié
24 nov. 2010
Délivré
4 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C23C 30/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008013965 12.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000309 20.01.2009
Publication PCT
WO2009/112115 17.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 9 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

  6. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Inventeur

VAN DEN BERG, Hendrikus

NL-5925 BT Venlo-Blerick, NL

WESTPHAL, Hartmut

36466 Dermbach/Rhön, DE

SOTTKE, Volkmar

45479 Mülheim/Ruhr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.