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Brevet européen · EP2252733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252733
Numéro de demande
EP09707423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2009
Publié
24 nov. 2010
Délivré
12 oct. 2011
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06C 7/02 (2006.01)
D06B 23/04 (2006.01)
D03D 15/12 (2006.01)
Priorité
US 26920 06.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/051159 02.02.2009
Publication PCT
WO2009/098185 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 20 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.10.2011

  4. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

CHAHAL, Vinod Kumar

East Amherst New York 14051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.