MOUVEMENT HORLOGER COAXIAL
Brevet européen · EP2252918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252918
- Numéro de demande
- EP08719642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2008
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 33/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2008/050882 11.03.2008
- Publication PCT
- WO2009/112884 17.09.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 26 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
- 26 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
- 21 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 21.10.2011
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.