VERFAHREN ZUM EINSTELLEN EINES PARAMETERS, EINER MECHANISCHEN MASCHINENEINSTELLUNG UND VON HEIZEINRICHTUNGEN, ZUM VERWENDEN EINER VAKUUMFORMANLAGE UND ZUM HERSTELLEN VON PRODUKTEN SOWIE ANLAGE UND PRODUKT

Brevet européen · EP2252921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252921
Numéro de demande
EP09716236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2009
Publié
24 nov. 2010
Délivré
29 juil. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
G05B 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008013193 07.03.2008
DE 102008029674 24.06.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/000301 09.03.2009
Publication PCT
WO2009/109178 11.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Inventeur

HUBER, Anton

A-5301 Eugendorf, AT

KAMML, Dieter

83404 Ainring, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.