VERFAHREN ZUM EINSTELLEN EINES PARAMETERS, EINER MECHANISCHEN MASCHINENEINSTELLUNG UND VON HEIZEINRICHTUNGEN, ZUM VERWENDEN EINER VAKUUMFORMANLAGE UND ZUM HERSTELLEN VON PRODUKTEN SOWIE ANLAGE UND PRODUKT
Brevet européen · EP2252921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2252921
- Numéro de demande
- EP09716236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2009
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)G05B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008013193 07.03.2008DE 102008029674 24.06.2008
- Demande PCT
- PCT/DE2009/000301 09.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/109178 11.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
HUBER, Anton
A-5301 Eugendorf, AT
KAMML, Dieter
83404 Ainring, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.