Machine de fenaison

Brevet européen · EP2253186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2253186
Numéro de demande
EP10162335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2010
Publié
24 nov. 2010
Délivré
14 mars 2012
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 73/04 (2006.01)
A01D 78/10 (2006.01)
Priorité
FR 0953193 14.05.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 14 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Titulaire

Kuhn S.A.

KUHN S.A.

4, Impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

Hacquard, Jean-Marc

67310 Westhoffen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.