Formulations concentrées de CIPC dans un dialkylène glycol et leurs utilisations pour le traitement antigerminatif de bulbes ou tubercules

Brevet européen · EP2253208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2253208
Numéro de demande
EP10305515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2010
Publié
24 nov. 2010
Délivré
15 févr. 2012
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 47/20 (2006.01)
A01N 25/02 (2006.01)
A01P 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 0953336 19.05.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 15 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

Parties

Titulaire

XEDA INTERNATIONAL

Route Nationale 7 Zone Artisanale la Crau, 13670 Saint-Andiol, FR

Inventeur

Sardo, Alberto

13160 Chateaurenard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.