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Brevet européen · EP2253239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2253239
Numéro de demande
EP08805289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2008
Publié
24 nov. 2010
Délivré
17 déc. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43D 3/14 (2006.01)
Priorité
ES 200800525 U 13.03.2008
Demande PCT
PCT/ES2008/000457 27.06.2008
Publication PCT
WO2009/112600 17.09.2009
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

Eustaquio Cantó Cano, S.L.

P.I. El Rubial C/ 4 Parcela 9, 03400 Villena (Alicante), ES

Inventeur

CANTÓ CANO, José

E-03400 Villena (Alicante), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.