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Brevet européen · EP2253404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2253404
Numéro de demande
EP10007692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2004
Publié
24 nov. 2010
Délivré
30 mai 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 55/08 (2006.01)
B23D 59/00 (2006.01)
Priorité
JP 2003392256 21.11.2003
JP 2003435646 26.12.2003
JP 2003057655 04.03.2003
JP 2003435627 26.12.2003
Divisionnaire de
EP04717264
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Titulaire

AMADA COMPANY, Ltd.

200, Ishida, Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

Inventeur

Tokiwa, Toru

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

Naito, Kinshiro

Isehara-shi Kanagawa 259-1116, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.