Energieverzehrsystem

Brevet européen · EP2253503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2253503
Numéro de demande
EP10163494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2010
Publié
24 nov. 2010
Délivré
28 nov. 2012
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
B60N 2/42 (2006.01)
B60N 2/427 (2006.01)
B60R 21/207 (2006.01)
B60N 2/48 (2006.01)
Priorité
US 469575 20.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

DOREL FRANCE SA

Dorel France SA

9, boulevard du Poitou BP 905, 49309 Cholet Cedex, FR

Inventeur

Marsden, Andrew W

HINGHAM, MA 02043, US

Fritz, Ward

CHELSEA, MA 02150, US

Bezaniuk, Walter S.

BERKLEY, MA 02779, US

Langley, Joe

FOXBORO, MA 02035, US

Amirault, David

EASTON, MA 02356, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.