BEHÄLTERVERARBEITUNG

Brevet européen · EP2253735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2253735
Numéro de demande
EP10162755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2010
Publié
24 nov. 2010
Délivré
22 nov. 2017
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/505 (2006.01)
C23C 16/54 (2006.01)
G01N 15/08 (2006.01)
A61B 5/15 (2006.01)
C23C 16/04 (2006.01)
C23C 16/52 (2006.01)
Priorité
US 177984 P 13.05.2009
US 213904 P 24.07.2009
US 234505 P 17.08.2009
US 261321 P 14.11.2009
US 263289 P 20.11.2009
US 285813 P 11.12.2009
US 298159 P 25.01.2010
US 299888 P 29.01.2010
US 318197 P 26.03.2010
US 222727 P 02.07.2009
US 333625 P 11.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

SiO2 Medical Products, Inc.

2250 Riley Street, Auburn, AL 36832, US

Inventeur

Abrams, Robert S.

Albany, NY 12203, US

Felts, John T.

Alameda, CA 94501, US

Fisk, Thomas E.

Green Valley, AZ 85614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.