Ventilantrieb

Brevet européen · EP2253872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2253872
Numéro de demande
EP10005201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2010
Publié
24 nov. 2010
Délivré
31 déc. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/52 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
Priorité
DE 202009007123 U 18.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Inventeur

Maksimovic, Predrag

74906 Bad Rappenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.