Flanschverbindung
Brevet européen · EP2253874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2253874
- Numéro de demande
- EP10004618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2010
- Publié
- 24 nov. 2010
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 37/00 (2006.01)F16L 23/12 (2006.01)F01N 13/08 (2010.01)F01N 13/18 (2010.01)F16L 23/028 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009022217 20.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Bahl, Hans-Ulrich
85139 Wettstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.