Flanschverbindung

Brevet européen · EP2253874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2253874
Numéro de demande
EP10004618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2010
Publié
24 nov. 2010
Délivré
13 juil. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 37/00 (2006.01)
F16L 23/12 (2006.01)
F01N 13/08 (2010.01)
F01N 13/18 (2010.01)
F16L 23/028 (2006.01)
Priorité
DE 102009022217 20.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Inventeur

Bahl, Hans-Ulrich

85139 Wettstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.