BETÄTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2254441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2254441
- Numéro de demande
- EP09715788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2009
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 5 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008010768 25.02.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/001303 24.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/106292 03.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 22 juin 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kesseböhmer Holding e.K., Mindener Strasse 208, 49152 Bad Essen, Allemagne → Kesseböhmer Holding KG, Mindener Strasse 208, 49152 Bad Essen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 28 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
BARKAU, Rene
49179 Ostercappeln-Venne, DE
SCHNIER, Heiko
49152 Bad Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.