AUTOMATISCHE KAFFEEMASCHINE
Brevet européen · EP2254449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2254449
- Numéro de demande
- EP09726383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2009
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 19 juin 2013
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20080523 28.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/002193 25.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/118177 01.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Studio Rapisardi S.A., Via Magatti 1, 6901 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.08.2017
- 11 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Studio Rapisardi S.A., via Ariosto 6, 6900 Lugano → Studio Rapisardi S.A., Via Magatti 1, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.03.2014
- 4 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Studio Rapisardi S.A., via Ariosto 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
1 entrée antérieure
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Inventeur
I-31100 Treviso, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.