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Brevet européen · EP2254451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2254451
- Numéro de demande
- EP08750943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2008
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 13 juil. 2011
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20080081 04.02.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2008/001202 09.05.2008
- Publication PCT
- WO2009/098535 13.08.2009
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 26 janv. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 4 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 04.10.2011
- 13 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2011
Parties
Inventeur
SIRBU VILLA, Dan, Alexie
24040 Bonate Sotto, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.