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Brevet européen · EP2254494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2254494
Numéro de demande
EP08872028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2008
Publié
1 déc. 2010
Délivré
20 juin 2012
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 25984 05.02.2008
Demande PCT
PCT/US2008/085002 26.11.2008
Publication PCT
WO2009/099477 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Titulaire

Zimmer Spine, Inc.

7375 Bush Lake Road, Minneapolis, MN 55439, US

Inventeur

RICE, Mark, Darst

Minneapolis Minnesota 55417, US

ZYLBER, Emmanuel

F-13008 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.