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Brevet européen · EP2254624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2254624
Numéro de demande
EP09710510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
2 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
SE 0800313 12.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/051202 03.02.2009
Publication PCT
WO2009/101005 20.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 21 mars 2019

    Transféré

    Titulaire
    SHL Group AB, Box 1240, Augustendalsvägen 19, 131 28 Nacka Strand, Suède → SHL Medical AG, Gubelstrasse 22, PO Box 7710, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.03.2019

  6. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

BARTHA, Istvan

S-177 60 Järfälla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.