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Brevet européen · EP2254632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2254632
Numéro de demande
EP09703440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
16 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 08100892 24.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/050344 14.01.2009
Publication PCT
WO2009/092652 30.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Vectura Delivery Devices Limited, 1 Prospect Way, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, Royaume-Uni → Vectura Delivery Devices Limited, 1 Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

Vectura Delivery Devices Limited

1 Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

Inventeur

EASON, Stephen

Norfolk IP22 1RX, GB

EVANS, Peter

Ely, Cambridgeshire CB6 2ST, GB

GIBBINS, Graham

Norfolk NR20 5RW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.