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Brevet européen · EP2254922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2254922
Numéro de demande
EP09723001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
21 août 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 65/332 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/67 (2006.01)
C08L 75/16 (2006.01)
C09D 175/16 (2006.01)
C09D 11/10 (2006.01)
Priorité
US 64645 P 18.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/053075 16.03.2009
Publication PCT
WO2009/115489 24.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Inventeur

SEECHARAN, Andrew

Marietta Georgia 30064, US

SMITH, James C.

Dallas Georgia 30132, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.