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Brevet européen · EP2254936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2254936
- Numéro de demande
- EP09721734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2009
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 5/24 (2006.01)B29C 70/00 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 0805203 20.03.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/050230 09.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/115832 24.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
SIMMONS, Martin
Cambridge, GB
CAWSE, John
Cambridge, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.