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Brevet européen · EP2255055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2255055
Numéro de demande
EP09721849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
12 oct. 2011
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 11/10 (2006.01)
E05F 5/00 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
Priorité
IT MI20080467 19.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000786 05.02.2009
Publication PCT
WO2009/115170 24.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Titulaire

Arturo Salice S.p.A.

Via Provinciale Novedratese 10, 22060 Novedrate (Como), IT

Inventeur

SALICE, Luciano

I-22060 Carimate, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.