BREMSBELAG FÜR EINE SCHEIBENBREMSE

Brevet européen · EP2255101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2255101
Numéro de demande
EP09712216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
22 juin 2011
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16D 65/097 (2006.01)
Priorité
DE 102008010570 22.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/001134 18.02.2009
Publication PCT
WO2009/103499 27.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  6. 22 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Titulaire

KNORR-BREMSE Systeme für Nutzfahrzeuge GmbH

Moosacher Strasse 80, 80809 München, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

CAMILO-MARTINEZ, José

82008 Unterhaching, DE

SPRINGER, Mario

94535 Eging am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.