DYNAMISCHE DICHTUNG

Brevet européen · EP2255111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2255111
Numéro de demande
EP09714680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
20 juil. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/16 (2006.01)
F16J 15/54 (2006.01)
Priorité
US 39208 28.02.2008
Demande PCT
PCT/US2009/035447 27.02.2009
Publication PCT
WO2009/108849 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Inventeur

AZIBERT, Henri

Windham New Hampshire 03087, US

BERNOTH, Steven

Billerica Massachusetts 01821, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.