MIT PULVER GEFÜLLTE STEINBRUCHKARTUSCHE
Brevet européen · EP2255153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2255153
- Numéro de demande
- EP09725783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2009
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 3/26 (2006.01)F42B 3/02 (2006.01)F42D 1/045 (2006.01)F42B 3/103 (2006.01)F42B 3/24 (2006.01)F42D 1/04 (2006.01)F42D 1/05 (2006.01)F42D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 0800673 26.03.2008
- Demande PCT
- PCT/SE2009/050309 24.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/120139 01.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Titulaire
BENGTSSON, Jan-Åke
524 93 Herrljunga, SE
Inventeur
BENGTSSON, Jan-Åke
524 93 Herrljunga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.