OPTISCHES MESSELEMENT MIT EINSTÜCKIGER STRUKTUR
Brevet européen · EP2255170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2255170
- Numéro de demande
- EP09721788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2009
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 22 mai 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 5/16 (2006.01)G01L 1/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 418082008 19.03.2008US 43439 09.04.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000096 18.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/114955 24.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 22 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.